Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROI SOLEIL
Numéro de dépôt :
1431592
Date de dépôt :
26/08/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
26/08/1997
Présentation de la marque LE ROI SOLEIL
Déposée le 26 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RAYMOND HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « LE ROI SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROI SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROI SOLEIL est expirée depuis le 26 août 1997.
SOCIETE RAYMOND HUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12